Information relative à la pollution des sols : L’article 173 de la loi ALUR (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) a introduit de nouvelles dispositions sur la pollution des sols dans le code de l’environnement (L125-6) qui visent à améliorer l’information sur la pollution des sols. Informations préventives pour la ville de Bruz. Les cartes de zones inondables sont réalisées à l'échelle 1/25000. BETTON Version Février 2019. ... etc. Résumé du projet La ZAC Île Seguin – Rives de Seine, créée en 2004, se situe sur un territoire densément peuplé, à Boulogne-Billancourt à l’Ouest de Paris. Philippe Betton, agriculteur de la génération post-68,a recherché à installer sa famille près de son exploitation. Informations préventives pour la ville de Langon. Vente d’une maison en zone inondable : la vente est annulée. mairie-info@betton.fr www.betton.fr 02 99 55 81 01 Le Pôle Aménagement de la Ville est ouvert au public : - lundi et vendredi de 8h30 à 12h30 et de13h30 à 17h - mardi, mercredi et jeudi de 13h30 à 17h @VilledeBetton Les tarifs des services municipaux sont calculés en fonction du quotient familial. C’est pour cela que la municipalité de Betton souhaite que ce territoire de 70 hectares devienne un véritable poumon vert: « Zones inondables ne veut pas dire inaccessibles, bien au … Zone inondable: le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) ... Place Charles de Gaulle - 35831 Betton Cedex - 02 99 55 81 01 Ouvert du lundi au vendredi : 8h30 - 12h30 et 13h30 - 17h et le samedi : 9h - 12h (état civil Les habitants de l' Ille-et-Vilaine étaient … En 1980, il a opté pour une maison en kit innovante. Enfin lorsque des zones industrielles se trouvent en zone inondable, un risque de pollution et d’accident technologique est à envisager. Le projet est porté par la mairie de Boulogne-Billancourt et l’aménagement est confié à la SAEM Val de Seine Aménagement. Informations préventives pour la ville de Pipriac. Le risque dans la commune : Votre commune est concernée par un risque d’inondation et par le PPRI Vilaine en région rennaise. Séisme zone de sismicité 2 Transport de marchandises dangereuses. La couche mise en ligne représente cette emprise maximale sur les départements du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan. L’acquéreur obtient, en appel, la nullité de la vente et des dommages-intérêts, de la part des vendeurs comme de l’agence. Zone inondable ille et vilaine Atlas des zones inondables en Bretagne - data . Les deux résidences construites en zone inondable le sont de manière a faire face à cette éventualité sans dommage aux résidences. Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 31/03/2000 Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : - Séisme zone de sismicité 2 Transport de marchandises dangereuses. Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 06/12/1999 Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : - Vau Chalet est une zone inondable, dans laquelle il est déconseillé de construire de nouveaux bâtiments. Le site du projet, d’une surface de 74 hectares, est l’un des plus grands de France. Séisme zone de sismicité 2. La maison avait été inondée au minimum par deux fois, mais n’était pas en zone inondable par décision administrative. Documents listés dans l’article : > Arrêté préfectoral n° 2019-1160 - format : PDF - 0,11 Mb - 18/09/2019 > Fiche Communale - format : PDF - 0,15 Mb - 18/09/2019 La dalle de béton est fabriquée avec des drains en pentes de sorte que l'eau s'évacue d'elle même lorsque le niveau de l'eau redescent.
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